17 janvier 2014
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Jeudi 16 janvier 2014, ce canapé convertible reposait sur la berme de la D53 qui relie Durcet, village en poésie, à la D924.
Nous rappelons que la divagation des meubles sur la voie publique constitue un délit selon la loi du 19 juillet 1791 (tit. 1er, art. 15) et les articles 475 et 479, n° 7, du Code pénal.*
Une voix dans mon dos :
– Y a pas qu'les meubles qui divaguent !
* Il suffit pour le maire de le constater par un simple procès-verbal qui doit être envoyé au ministère public près le tribunal de police municipale.